Déposée par voie électronique le 23 juin 2011 par Konthirith Monsieur TEK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NEBILIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-28 du 15 juillet 2011.
Le déposant est Konthirith Monsieur TEK domicilié(e) 7 avenue de Lattre de Tassigny - 53000 - LAVAL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Denis LE GUEN CABINET LE GUEN MAILLET domicilié(e) 5, Place Newquay BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.
La marque NEBILIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3841071.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEBILIA est expirée depuis le 23 juin 2021.
Konthirith Monsieur TEK - 7 avenue de Lattre de Tassigny - 53000 - LAVAL - France
Denis LE GUEN CABINET LE GUEN MAILLET - 5, Place Newquay BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France
Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28
Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41
Aliments pour bébés et notamment farines lactées, laits, laits en poudre, compotes de fruits et purées de légumes et céréales ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Lait, laits en poudre, laits gélifiés aromatisés et laits battus ; lait de soja [succédané du lait]. Produits laitiers à savoir : desserts lactés, yaourts, yaourts à boire, mousses, crèmes ; boissons lactées où le lait prédomine ; soupes, bouillons, conserves de légumes, compote de pommes, en-cas à base de fruits, salades de fruits et de légumes, coulis de fruits ;
Café, thé, cacao, chocolat, boissons à base de café, boissons à base de cacao ou de chocolat, sucre, riz, riz soufflé ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscottes, biscuits sucrés ou salés, glaces comestibles ; miel, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; tartes et tourtes sucrées ou salées, pizzas ; en-cas à base de riz ou de céréales ; glaces alimentaires, crèmes glacées, préparations faites de céréales, de farines ou de riz à destination des femmes allaitantes ou des enfants.
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